Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HYGIENE SUD EST LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « CAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIENE SUD EST LABORATOIRE domicilié(e) 201 rue Carnot,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2210513) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 388 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2210513) - 69006 - France.
La marque CAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAD est expirée depuis le 23 décembre 2011.
HYGIENE SUD EST LABORATOIRE société anonyme - 201 rue Carnot,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2210513) - 94120 - France - SIREN 302388343
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2210513) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210513 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385151 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390331 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350002 - Publication au BOPI 2002-07-08
Produits antiparasitaires et d'entretien,rodenticides,insecticides, désinfectants, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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