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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYGIENE & SERVICE
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GREEN LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN LINE
HYGIENE & SERVICE S.A.

Numéro de dépôt :
92407070
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque GREEN LINE

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) HYGIENE & SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIENE & SERVICE domicilié(e) 19, Avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 292 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYGIENE & SERVICE S.A. Société Anonyme - France.

La marque GREEN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN LINE est expirée depuis le 21 février 2002.

HYGIENE & SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLON , LOGINET


HYGIENE & SERVICE S.A. - 19, Avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 382292555


HYGIENE & SERVICE S.A. Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Des engins motorisés pour le jardinage, l'agriculture, la motoculture de plaisance, tracteurs pour le gazon, tondeuses à gazon à moteur, motoculteurs et motobineuses; parties constitutives de ces appareils.Tous moyens de locomation, véhicules motorisés ou non.Parties constitutives de ces appareils.Tondeuses à gazon à main, Parties constitutives de ces appareils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.