Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUTEMIN
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1572406
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020

Présentation de la marque TOUTEMIN

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTEMIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde BP 172 - 92305 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUTEMIN est expirée depuis le 29 janvier 2020.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde BP 172 - 92305 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2162493 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427469 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661859 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

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