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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE
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TERSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERSOL
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1322792
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2025

Présentation de la marque TERSOL

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERSOL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation n°2054266 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292469 - Publication au BOPI 2005-07-05

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2015 n°2592025 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-01

Herbicides.