Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANI RURAL
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1657969
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021

Présentation de la marque SANI RURAL

Déposée le 26 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SANI RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANI RURAL arrivera à expiration en date du 26 avril 2021.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BACTEROCOS , MISTRAL , BACTEROCOS , SAVYL , TERY EMAIL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195369 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463522 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

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