Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANI-MENAGE
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93450846
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023

Présentation de la marque SANI-MENAGE

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI-MENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SANI-MENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANI-MENAGE est expirée depuis le 15 janvier 2023.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234229 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2013 n°2518050 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.Désinfectants, fongicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.