Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOSAN
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3317566
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2024
PHYTOSAN de HYGIENE & NATURE

Présentation de la marque PHYTOSAN

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PHYTOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSAN arrivera à expiration en date du 11 octobre 2024.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BACTEROCOS , MISTRAL , BACTEROCOS , SAVYL , TERY EMAIL , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569444 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.