Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SIGNATURE OLFACTIVE
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3617029
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2028
LA SIGNATURE OLFACTIVE de HYGIENE & NATURE

Présentation de la marque LA SIGNATURE OLFACTIVE

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SIGNATURE OLFACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LA SIGNATURE OLFACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SIGNATURE OLFACTIVE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN , SYLWASEPTYL


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


PRODEF, SA, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700307 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière.

Désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides ; produits pour le rafraîchissement et la désinfection de l'air ; désodorisants d'atmosphère.