Déposée le 23 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYGIELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque HYGIELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYGIENE & NATURE, SAS - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103
Société PRODEF, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267096 - Publication au BOPI 2004-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559958 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661859 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°663982 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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