Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYGIASEPTYL
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97692136
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2027

Présentation de la marque HYGIASEPTYL

Déposée le 18 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIASEPTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF, Mme MORVAN Anne-Claude domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque HYGIASEPTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGIASEPTYL arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , BACTEROCOS , SAVYL , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE , PHYTOSAN


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF, Mme MORVAN Anne-Claude - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 13 mai 1998 - Retrait partiel n°254409 - Publication au BOPI 1998-05-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346558 - Publication au BOPI 2007-07-11

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351244 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272974 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352665 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 23 octobre 2002 - Concession de licence n°357713 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 23 juin 2009 - Résiliation de licence n°500421 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654705 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux, du sol (désinfection). Purification et régénération de l'air.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.