Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACTEROCOS
HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3263461
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2023
BACTEROCOS de HYGIENE & NATURE

Présentation de la marque BACTEROCOS

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTEROCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société PRODEF domicilié(e) 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BACTEROCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTEROCOS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2023.

HYGIENE & NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BACTEROCOS , MISTRAL , SAVYL , TERY EMAIL , SANI RURAL , GRANEIGE , AMBIODORANT , DEOCHLOR , Marine , ECO HYGIENE


HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 017150103


Société PRODEF - 3 Rue Jules Guesde - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545176 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.