Déposée le 5 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASSAINOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYGIENE & NATURE domicilié(e) 12 Boulevard Eiffel - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Realex Avocats, domicilié(e) 87 boulevard saint-michel - 75005 - PARIS-5Eme-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ASSAINOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239894 - Publication au BOPI 1997-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306314 - Publication au BOPI 2006-01-26
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Inscription le 23 juin 2009 - Changement de dénomination n°500425 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607207 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Inscription le 8 avril 2020 - Demande en déchéance totale n°784919 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785900 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.Désinfectants, désodorisants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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