Déposée le 2 mai 2005 par la société Hygiène médicale S.A.S.U
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la société Hygiène médicale S.A.S.U domicilié(e) Siège social : 75, cours GAMBETTA,33270 FLOIRAC - 33270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 336 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hygiène médicale Direction domicilié(e) Z.A. Les Châtaigniers, 28/32, allée Benoît DUBOST,95150 TAVERNY - 95150 - France.
La marque ECOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOX est expirée depuis le 2 mai 2015.
Hygiène médicale S.A.S.U. - Siège social : 75, cours GAMBETTA,33270 FLOIRAC - 33270 - France - SIREN 389336777
Hygiène médicale Direction - Z.A. Les Châtaigniers, 28/32, allée Benoît DUBOST,95150 TAVERNY - 95150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Emballages combinés (Cartons + plastiques) pour déchets d'Activité de Soins à Risques Infectieux. – carton kraft doublé d'une sache polyéthykène vierge.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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