Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) HYGIENE MEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROTTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIENE MEDICA domicilié(e) Zone Industrielle des Fournels 31,34400 LUNEL VIEL (dossier no 2257107) - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 439 872 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 44/52 rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2257107) - 75020 - France.
La marque TROTTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROTTERS est expirée depuis le 4 février 2014.
HYGIENE MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : INTIMA , TROTTERS
HYGIENE MEDICA Société Anonyme - Zone Industrielle des Fournels 31,34400 LUNEL VIEL (dossier no 2257107) - 34400 - France - SIREN 401439872
FERAY LENNE CONSEIL - 44/52 rue de la Justice,75020 PARIS (dossier no 2257107) - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 23 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385419 - Publication au BOPI 2004-01-23
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257107 - Publication au BOPI 2004-01-30
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Couches - Couches culottes à fermeture latérale ou frontale - Culottes-couches intégrales et tout autre produit absorbant, à usage unique ou non, destinés à la protection du bébé et/ou l'incontinence adulte
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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