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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE CONTROLE
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HYGIENE CONTROLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIENE CONTROLE
HYGIENE CONTROLE, SARL
HYGIENE CONTROLE, SARL

Numéro de dépôt :
3724251
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
HYGIENE CONTROLE de HYGIENE CONTROLE

Présentation de la marque HYGIENE CONTROLE

Déposée le 24 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE CONTROLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYGIENE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE CONTROLE domicilié(e) 22 PIERRE GRANGE Z.I de la Pointe - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIENE CONTROLE domicilié(e) 91 bis du Général MANGIN - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYGIENE CONTROLE domicilié(e) 22 PIERRE GRANGE Z.I de la Pointe - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque HYGIENE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIENE CONTROLE est expirée depuis le 24 mars 2020.


HYGIENE CONTROLE, SARL - 22 PIERRE GRANGE Z.I de la Pointe - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 4

HYGIENE CONTROLE, SARL - 91 bis du Général MANGIN - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 3


HYGIENE CONTROLE - 22 PIERRE GRANGE Z.I de la Pointe - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 23 février 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°695342 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides ;

Désinfection ; dératisation ;

Purification de l'air.