Déposée le 2 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIEN'YL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AZ ACHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIEN'YL domicilié(e) 17, RUE LENOTRE, 77400 LAGNY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYGIEN'YL - France.
La marque AZ ACHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYGIEN'YL (S.A.R.L.) - 17, RUE LENOTRE, 77400 LAGNY SUR MARNE - France
HYGIEN'YL - France
Inscription le 7 mars 2001 - Rejet partiel n°317609 - Publication au BOPI 2001-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Appareils d'éclairage. Articles et fournitures de bureau (à l'exception des meubles), papeterie. Vêtements.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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