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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIEN'OR
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MODUL'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'OR
HYGIEN'OR S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
3304103
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/07/2014
MODUL\'OR de HYGIEN\'OR

Présentation de la marque MODUL'OR

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIEN'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MODUL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIEN'OR domicilié(e) 76 rue Coste,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 438 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

La marque MODUL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'OR est expirée depuis le 20 juillet 2014.

HYGIEN'OR a également déposé les autres marques suivantes : THERM'OR , HYGIEN'OR


HYGIEN'OR S.à.r.l. - 76 rue Coste,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 444438428


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Plateaux de stérilisation pour instruments ou implants médicaux, chirurgicaux ou dentaires ou vétérinaires.