Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VELOUTINE
Numéro de dépôt :
945607
Date de dépôt :
06/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VELOUTINE
Déposée le 6 février 1976 par Hygié France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELOUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELOUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VELOUTINE est expirée depuis le 6 février 1986.
Hygié France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499