Déposée le 7 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIAPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYGIAPHONE domicilié(e) 80, avenue de Lattre de Tassigny, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 635 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque DUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUETTO est expirée depuis le 7 novembre 2007.
HYGIAPHONE (société à responsabilité limitée) - 80, avenue de Lattre de Tassigny, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 403635667
NOVAMARK - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310083 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Dispositifs en métal destinés à la communication verbale entre des personnes, ainsi que dispositifs en métal destinés au transfert ou à l'échange entre ces mêmes personnes de documents, paquets, monnaie, tels que guichets, caisses d'échange à volets de condamnation pou l'équipement de comptoirs. Paroi de protection contre la contamination par l'haleine. Eléments de construction, tels que panneaux de façade pour équipement de locaux à usage public ; matériaux de construction en verre, glace (à l'épreuve des balles ou non), ou en matière plastique ; dispositifs équipant des lieux publics, tels que guichets, parloirs, servant à la communication verbale tout en garantissant la sécurité des agents et en mettant les interlocuteurs à l'abri de la contamination.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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