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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYGIAL
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SANITAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANITAIR
HYGIAL SA

Numéro de dépôt :
92432109
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2012

Présentation de la marque SANITAIR

Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) HYGIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANITAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYGIAL domicilié(e) ZAE de la Fontaine Chaude BP 25,78660 ABLIS (dossier no 2217617) - 78660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 854 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYGIAL SA domicilié(e) ZAE de la Fontaine Chaude BP 25,78660 ABLIS (dossier no 2217617) - 78660 - France.

La marque SANITAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANITAIR est expirée depuis le 27 août 2012.

HYGIAL a également déposé les autres marques suivantes : PERFO , SYMPHONIE , BIOPUR , HYGIALINE , SANITAIR , MICRONET , Sonate , LINGEX , HYGIAL L HYGIENE LA VIE , ENVIRONET


HYGIAL SA - ZAE de la Fontaine Chaude BP 25,78660 ABLIS (dossier no 2217617) - 78660 - France - SIREN 387854243


HYGIAL SA - ZAE de la Fontaine Chaude BP 25,78660 ABLIS (dossier no 2217617) - 78660 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217617 - Publication au BOPI 2002-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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