Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONTOUR BY HYGENA
Numéro de dépôt :
1422074
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1996
Présentation de la marque CONTOUR BY HYGENA
Déposée le 1 octobre 1986 par HYGENA DOORS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTOUR BY HYGENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONTOUR BY HYGENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR BY HYGENA est expirée depuis le 1 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03