Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spiru'ToniX
HYES, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
3949088
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
Spiru\'ToniX de HYES

Présentation de la marque Spiru'ToniX

Déposée le 26 septembre 2012 par la société HYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Spiru'ToniX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société HYES domicilié(e) Eco-domaine de Bouquetot, chemin des broches - 14950 - Saint Pierre Azif - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 785 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYES, M. Laurent Lecesve domicilié(e) Eco-domaine de Bouquetot, chemin des broches - 14950 - Saint Pierre Azif - France.

La marque Spiru'ToniX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiru'ToniX est expirée depuis le 26 septembre 2022.

HYES a également déposé les autres marques suivantes : HYES LE SERVICE PROPRETE , Spiru'MiX


HYES, SCOP ARL - Eco-domaine de Bouquetot, chemin des broches - 14950 - Saint Pierre Azif - France - SIREN 513785220


HYES, M. Laurent Lecesve - Eco-domaine de Bouquetot, chemin des broches - 14950 - Saint Pierre Azif - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.