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Marques déposées par HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION
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HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com
HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3214575
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com de HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION

Présentation de la marque HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com

Déposée le 6 mars 2003 par HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION domicilié(e) GYMNASE DES ROUGIERES, AVENUE A - THOMAS PROLONGEE,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE LEGNAME HTV BASKET domicilié(e) GYMNASE DES ROUGIERES, AVENUE A - THOMAS PROLONGEE,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTV HYERES - TOULON - VAR BASKET mag www.htv-basket.com est expirée depuis le 6 mars 2013.


HYERES TOULON VAR BASKET - ASSOCIATION - GYMNASE DES ROUGIERES, AVENUE A - THOMAS PROLONGEE,83400 HYERES - 83400 - France


Monsieur PHILIPPE LEGNAME HTV BASKET - GYMNASE DES ROUGIERES, AVENUE A - THOMAS PROLONGEE,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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