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Marques déposées par l'association loi 1901 Hyères Hortipole
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HORTISud
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORTISud
Association Hyères Hortipole (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99812245
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HORTISud

Déposée le 10 septembre 1999 par l'association loi 1901 Hyères Hortipole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTISud »

Le déposant est l'association loi 1901 Hyères Hortipole domicilié(e) 1202, Vieux Chemin de Toulon, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DREYER Association Hyères Hortipole - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Hyères Hortipole a également déposé les autres marques suivantes : HORTISUD , HORTISUD , florisud LE SPL HORTICOLE , HORTISUD


Association Hyères Hortipole (Association Loi 1901) - 1202, Vieux Chemin de Toulon, 83400 HYERES - France


Monsieur Daniel DREYER Association Hyères Hortipole - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307964 - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 2000-09-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles ni transformés, ni préparés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.