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Marques déposées par l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE
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HORTISUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTISUD
HYERES HORTIPOLE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99788743
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2029

Présentation de la marque HORTISUD

Déposée le 21 avril 1999 par l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 395 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PORTELLA Pascal, Association HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France.

La marque HORTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTISUD arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

HYERES HORTIPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HORTISud , HORTISUD , florisud LE SPL HORTICOLE , HORTISUD


HYERES HORTIPOLE, Association loi 1901 - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France - SIREN 418395489


PORTELLA Pascal, Association HYERES HORTIPOLE - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389765 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701190 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-20

Graines, semences, plantes et fleurs naturelles Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés.