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Marques déposées par l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE
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HORTISUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTISUD
HYERES HORTIPOLE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3611437
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/12/2028
HORTISUD de HYERES HORTIPOLE

Présentation de la marque HORTISUD

Déposée le 17 novembre 2008 par l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HORTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 395 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PORTELLA Pascal, Association HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France.

La marque HORTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTISUD arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

HYERES HORTIPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HORTISud , HORTISUD , florisud LE SPL HORTICOLE , HORTISUD


HYERES HORTIPOLE, Association loi 1901 - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France - SIREN 418395489


PORTELLA Pascal, Association HYERES HORTIPOLE - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France


Inscription le 19 janvier 2009 - Concession de licence n°490903 - Publication au BOPI 2009-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2708640 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.