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Marques déposées par l'association loi 1901 Hyères Hortipole
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HORTISUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTISUD
Association Hyères Hortipole (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3042474
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2010
HORTISUD de Hyères Hortipole

Présentation de la marque HORTISUD

Déposée le 17 juillet 2000 par l'association loi 1901 Hyères Hortipole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Hyères Hortipole domicilié(e) 1202, Vieux Chemin de Toulon, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GUEIRARD - France.

La marque HORTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTISUD est expirée depuis le 17 juillet 2010.

Hyères Hortipole a également déposé les autres marques suivantes : HORTISud , HORTISUD , HORTISUD , florisud LE SPL HORTICOLE


Association Hyères Hortipole (Association Loi 1901) - 1202, Vieux Chemin de Toulon, 83400 HYERES - France


Monsieur Michel GUEIRARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés et graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles.