Présentation de la marque florisud LE SPL HORTICOLE
Déposée le 17 novembre 2008 par l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « florisud LE SPL HORTICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-52 du 26 décembre 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 395 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Portella Pascal, HYERES HORTIPOLE domicilié(e) 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France.
La marque florisud LE SPL HORTICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYERES HORTIPOLE, Association loi 1901 - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France - SIREN 418395489
M. Portella Pascal, HYERES HORTIPOLE - 1202 Vieux chemin de Toulon - 83400 - HYERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693330 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-19
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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