Déposée le 17 avril 2013 par mademoiselle HYENNE ELINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cap Carto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est mademoiselle HYENNE ELINA domicilié(e) 4 ALLEE DES HELVETES - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle HYENNE ELINA domicilié(e) 4 ALLEE DES HELVETES - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque Cap Carto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Carto est expirée depuis le 17 avril 2023.
Mle HYENNE ELINA - 4 ALLEE DES HELVETES - 35760 - SAINT GREGOIRE - France
Mle HYENNE ELINA - 4 ALLEE DES HELVETES - 35760 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Logiciels de cartographie ;
Produits de l'imprimerie, cartes, dessins, recueils et collections d'informations géographiques, produits cartographiques et géographiques sur support papier. Production cartographique (cartes) ; cartes géographiques, cartes et plans touristiques, cartes statistiques, cartes thématiques, cartes de situation, cartes d'occupation du sol, atlas cartographiques, cartes historiques, cartes d'actualité, cartes scolaires/junior/pédagogiques, cartes de flux, cartes de synthèse, cartes d'étude du territoire, cartes d'implantation, cartes militaires, plans de villes, plans de villes historiques, plans de réseaux de transports, plans de monuments et de sites, plans d'accès et de localisation, cartes en anamorphoses ; conception cartographique (cartes) ;
Service de vente au détail de cartes, service de promotion de produits de tiers, établissement de statistiques ou traitement statistique de données cartographiques ;
Transmission de cartes en ligne, messagerie électronique, agence d'information ;
Micro-édition, information éducation, service de formation cartographique, organisation de colloques, organisation de congrès, information en cartographie, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : recherches scientifiques et techniques, service de développement de logiciels cartographiques, traitements d'images.
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