HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil S.A.
Numéro de dépôt :
92409450
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012
Présentation de la marque NUMERO H1
Déposée le 10 mars 1992 par la société HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUMERO H1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la société HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil domicilié(e) Le Méridien - 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 964 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil domicilié(e) Le Méridien, 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France.
La marque NUMERO H1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil S.A. - Le Méridien - 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France - SIREN 572020964
HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil - Le Méridien, 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2216513 - Publication au BOPI 2002-02-19
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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