Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-GAP
HYDROTECHNIQUE SA

Numéro de dépôt :
99768148
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque MULTI-GAP

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) HYDROTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI-GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDROTECHNIQUE domicilié(e) 6, rue Gallieni, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 124 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDROTECHNIQUE - France.

La marque MULTI-GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-GAP est expirée depuis le 4 janvier 2009.

HYDROTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EASY-LOCK , MULTI-FIT , OASYS (Optimal - Aqueduc - Système) , PUSH-FAST , MULTI-LOCK , MULTI-GRIP , " DRIVE-LOCK "


HYDROTECHNIQUE SA - 6, rue Gallieni, 03200 VICHY - France - SIREN 413124702


HYDROTECHNIQUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419826 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 4 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454791 - Publication au BOPI 2007-06-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

" Raccords mécaniques et démontables en acier et fonte, pour le raccordement de tubes de diamètres différents et de nature différente : acier, fonte ou polychlorure de vinyle entre eux, acceptant une tolérance de diamètres, canalisation, conduite d'eau. " Appareils de distribution d'eau. " Raccords pour tubes en acier, fonte ou polychlorure de vinyle, pour le transport de fluides. " Transformation de tubes et raccords bruts par découpe, soudage, revêtements polymères et minéraux, destinés au transport souterrain, aérien, immergé de fluides ".

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.