Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX
HYDROTEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3161704
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2012
HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX de HYDROTEC

Présentation de la marque HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX

Déposée le 25 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROTEC domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière,44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - 44980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 283 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROTEC TRAITEMENT DES EAUX est expirée depuis le 25 avril 2012.

HYDROTEC a également déposé les autres marques suivantes : NANTAISE DES EAUX SERVICES


HYDROTEC, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Gare, Rue de la Gironnière,44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - 44980 - France - SIREN 435283338


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379843 - Publication au BOPI 2003-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'éparation, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues. Construction d'édifices ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture ; travaux publics, travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol ( ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers, blanchisseries ; réparation, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; travaux de cordonnerie ; réparation de mobilier, d'instruments et d'outils ; service de maintenance de stations d'épuration ; entreprises de furnisterie. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle. Service de traitement des eaux ; services de conseils techniques et d'études techniques en matière de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide, services de lutte contre la pollution, notamment services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.