Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDROSWIM
HYDROSWIM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99808578
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2019

Présentation de la marque HYDROSWIM

Déposée le 19 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROSWIM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HYDROSWIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROSWIM INTERNATIONAL domicilié(e) 14 rue Gustave Eiffel P.A. DE TOURNEBRIDE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 269 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROSWIM est expirée depuis le 19 août 2019.


HYDROSWIM INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 14 rue Gustave Eiffel P.A. DE TOURNEBRIDE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 338269392


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 10 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470515 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Inscription le 23 mars 2009 - Concession de licence n°495712 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415569 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau. Pompes, parties de pompes (parties de machines) à savoir filtres, moteurs électriques. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations de distribution d'eau, installations de conduites d'eau, appareils réchauffeurs d'eau, appareils et installations refroidisseurs d'eau. Services de traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.