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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROSTOP
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CE2C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE2C
HYDROSTOP, SAS

Numéro de dépôt :
4002014
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/04/2023
CE2C de HYDROSTOP

Présentation de la marque CE2C

Déposée le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROSTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CE2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROSTOP domicilié(e) ZI Des Grands Bois - 49280 - LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 983 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence Vernay, Avocate domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque CE2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE2C est expirée depuis le 30 avril 2023.

HYDROSTOP a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTOP


HYDROSTOP, SAS - ZI Des Grands Bois - 49280 - LA SEGUINIERE - France - SIREN 382983542


CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence Vernay, Avocate - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

– appareils et instruments de mesure de l'humidité et de contrôle d'étanchéité des camping-cars ;

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits par des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.