Déposée le 30 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROPARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROPARTS domicilié(e) 520 rue de Capéranie,40990 TETHIEU - 40990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 176 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux R.C.S. PARIS B 363 979 275 domicilié(e) 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque HYDROPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPARTS est expirée depuis le 30 septembre 2013.
HYDROPARTS a également déposé les autres marques suivantes : HP Assistance
HYDROPARTS, Société à Responsabilité Limitée - 520 rue de Capéranie,40990 TETHIEU - 40990 - France - SIREN 435176110
BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux R.C.S. PARIS B 363 979 275 - 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 12 novembre 2010 - Concession de licence n°535423 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545932 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Machine de levage pièces détachées pour hayons élévateurs (parties constitutives).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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