Déposée le 1 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRONOVA MDE - ZAE La Garrigue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYDRONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRONOVA MDE - ZAE La Garrigue domicilié(e) 5, Rue de la Lucque, APE 748 K,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 15 6 5 25 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRONOVA MDE - ZAE La Garrigue domicilié(e) 5, Rue de la Lucque, APE 748 K,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.
La marque HYDRONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218926.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRONOVA est expirée depuis le 1 avril 2013.
HYDRONOVA SARL MDE - ZAE La Garrigue - 5, Rue de la Lucque, APE 748 K,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France - SIREN 444 156 525
HYDRONOVA MDE - ZAE La Garrigue - 5, Rue de la Lucque, APE 748 K,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
– ventouse (parties de machines). – appareil de distribution d'eau. – chapel de conduite et de drainage en matière plastique. Vanne (autres que parties de machines) non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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