Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROGREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAILLECO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYDROGREEN domicilié(e) BP 97433,29679 MORLAIX CEDEX - 29679 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 838 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDROGREEN domicilié(e) BP 97433,29679 MORLAIX CEDEX - 29679 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDROGREEN SAS - BP 97433,29679 MORLAIX CEDEX - 29679 - France - SIREN 320838378
HYDROGREEN - BP 97433,29679 MORLAIX CEDEX - 29679 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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