Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROCOM7 HC7
HYDROCOM7

Numéro de dépôt :
4477282
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
HYDROCOM7 HC7 de HYDROCOM7

Présentation de la marque HYDROCOM7 HC7

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par HYDROCOM7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROCOM7 HC7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est HYDROCOM7 domicilié(e) 1 CHEMIN DE LASSEDE DE PEYRELONGUE - 64350 - PEYRELONGUE-ABOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDROCOM7, Monsieur CHRISTIAN BELIERES domicilié(e) 1 CHEMIN DE LASSEDE DE PEYRELONGUE - 64350 - PEYRELONGUE-ABOS - France.

La marque HYDROCOM7 HC7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROCOM7 HC7 arrivera à expiration en date du 21 août 2028.


HYDROCOM7 - 1 CHEMIN DE LASSEDE DE PEYRELONGUE - 64350 - PEYRELONGUE-ABOS - France


HYDROCOM7, Monsieur CHRISTIAN BELIERES - 1 CHEMIN DE LASSEDE DE PEYRELONGUE - 64350 - PEYRELONGUE-ABOS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Machines-outils ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines).