Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

• HYDROCLAIRE
HYDROCLAIRE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3273538
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
• HYDROCLAIRE de HYDROCLAIRE

Présentation de la marque • HYDROCLAIRE

Déposée le 9 février 2004 par HYDROCLAIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « • HYDROCLAIRE »

Le déposant est HYDROCLAIRETODO domicilié(e) 2 CHEMIN DES PRÈLES,97417 LA MONTAGNE - 97417 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul LIEVIN domicilié(e) 46 Route des Palmiers,97417 LA MONTAGNE - 97417 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 11


HYDROCLAIRE ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 2 CHEMIN DES PRÈLES,97417 LA MONTAGNE - 97417 - France


M. Paul LIEVIN - 46 Route des Palmiers,97417 LA MONTAGNE - 97417 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405713 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Distribution, vente, installations, de pompes, filtres, pièces à sceller. Matériel de régulation automatique, de produits de traitement des eaux, d'équipements pour l'entretien manuel ou automatique, de capteurs solaire et de pompes à chaleur pour les piscines, SPA, balnéo.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.