Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Supérieur Maritime
Numéro de dépôt :
3700405
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Supérieur Maritime
Déposée le 21 décembre 2009 par l'association loi 1901 Hydro Sup'Marine-association d'élèves et anciens élèves de l'enseignement supérieur maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Association des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Supérieur Maritime »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535879 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18