Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIMIX
HYDRO-QUEBEC, (société canadienne)

Numéro de dépôt :
98716825
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque RESIMIX

Déposée le 6 février 1998 par HYDRO-QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RESIMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est HYDRO-QUEBEC, (société canadienne), domicilié(e) 75, boulevard Revé-Lévesque Ouest, MONTREAL, QUEBEC, CANADA H2Z 1A4 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque RESIMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIMIX est expirée depuis le 6 février 2008.

HYDRO-QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : Q , Q , EMTP , PLASMABEC


HYDRO-QUEBEC, (société canadienne) - 75, boulevard Revé-Lévesque Ouest, MONTREAL, QUEBEC, CANADA H2Z 1A4 - Canada


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Traitement de matériaux ; procédé de refroidissement brutal de résidus chauds provenant de la récupération des scories métalliques.