Déposée le 1 septembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HYDRO-NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HYDRO-NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HYDRO-NATURE domicilié(e) 441 rue etienne paulet,69400 ville Franche sur saône - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 428 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Nicolas domicilié(e) 7 rue SB Fayolle,69290 Craponne - 69290 - France.
La marque HYDRO-NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243473.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO-NATURE est expirée depuis le 1 septembre 2013.
HYDRO-NATURE, EURL - 441 rue etienne paulet,69400 ville Franche sur saône - 69400 - France - SIREN 448428185
Monsieur ROBERT Nicolas - 7 rue SB Fayolle,69290 Craponne - 69290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Produits pour adoucir l'eau ; produits pour acidifier l'eau ou pour l'alcalinisation de l'eau ; Azotés (engrais), biologique (préparation –) autre qu'à usage médical ou vétérinaire, charbon pour filtres, chimique (produits –) pour l'agriculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasitisides]. Circuit hydraulique liquide pour –) Compost. Culture terre pour la L) Engrais pour les terres. Fertilisants (produits –), horticulture (produit chimique pour l' –) à l'exception des fongicides, herbicides et visécticides et des pésticides –phosphate [engrais]. Substrat pour la culture basset [agriculture]. Lampes (réflécteur de –). Eclairages ampoules d'–). Ventilateur éléctrique à usage personnel. Ventilateur [climatisation]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Coco (noix de –). Plantes. Houblon.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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