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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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SYSTEME T
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME T
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99831815
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2019

Présentation de la marque SYSTEME T

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME T »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME T est expirée depuis le 17 décembre 2019.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , ALLIANCES


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination n°502481 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502482 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423408 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

Eléments de menuiseries métalliques (profilés, joints, accessoires tels que visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage organes de mouvement et de fixation) pour devantures, vitrines portes, mobilier, rayonnage et ananlogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments. Eléments de menuiseries non métalliques (profilés, joints, accessoires tels que visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage organes de mouvement et de fixation) pour devantures, vitrines portes, mobilier, rayonnage et analogue, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.