Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURAL
HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349863
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque SECURAL

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SECURAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2312575) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique domicilié(e) BP 63709,31037 TOULOUSE (dossier no 2312575) - 31037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURAL est expirée depuis le 27 mars 2016.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2312575) - 31037 - France - SIREN 542089644


HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique - BP 63709,31037 TOULOUSE (dossier no 2312575) - 31037 - France


Renouvellement sans limitation n°2065433 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312575 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 12 juin 2006 - Changement de dénomination n°435154 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métallique;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.