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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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REFLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

REFLET
HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1497647
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/2018
REFLET de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque REFLET

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « REFLET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2372919) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2372919) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFLET est expirée depuis le 13 juillet 2018.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE (dossier no 2372919) - 31037 - France - SIREN 542089644


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2372919) - 31522 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation n°2117789 - Publication au BOPI 1998-34

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2372919 - Publication au BOPI 2008-05-16

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481394 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription - Transmission de propriété n°35913 - Publication au BOPI

Dispositif en aluminium extrudé pour la confection de trames d'éléments de remplissage.