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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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ONYX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONYX
HYDRO BUILDING SYSTEMS SA

Numéro de dépôt :
96655772
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque ONYX

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONYX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE (dossier no 2326574) - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique domicilié(e) BP 63709,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2326574) - 31037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONYX est expirée depuis le 13 décembre 2016.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS SA - 270 RUE LEON JOULIN,31037 TOULOUSE (dossier no 2326574) - 31037 - France - SIREN 542089644


HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique - BP 63709,31037 TOULOUSE CEDEX 1 (dossier no 2326574) - 31037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2006 n°2326574 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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