HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1596963
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/06/2020
Présentation de la marque L'EQUERRE A PIONS
Déposée le 8 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « L'EQUERRE A PIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque L'EQUERRE A PIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2162088 - Publication au BOPI 2000-01-12
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63679 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63682 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63680 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 3 juin 1992 - Transmission de propriété n°63681 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524722 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31
Inscription le 31 mars 2010 - Changement de dénomination n°524721 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442803 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques, non électriques serrurerie;tuyaux métalliques, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction.Education.Institutions d'enseignements.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'EQUERRE A PIONS"