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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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JADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JADE
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93470462
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/05/2023

Présentation de la marque JADE

Déposée le 25 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JADE est expirée depuis le 25 mai 2023.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270 rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237864 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Inscription le 5 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°601464 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

Inscription le 5 avril 2013 - Changement de dénomination n°601463 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526590 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-05

Profilés et accessoires, à savoir: roulettes, fermetures, ferrures, verrous, quincaillerie et serrures métalliques, pour la fabrication de fenêtres, de portes et de vérandas