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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS
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in Fine
Marque expirée - Marque en non vigueur

in Fine
HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3419790
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/03/2016
in Fine de HYDRO BUILDING SYSTEMS

Présentation de la marque in Fine

Déposée le 30 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « in Fine »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique domicilié(e) BP 63709,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in Fine est expirée depuis le 30 mars 2016.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin,31037 TOULOUSE - 31037 - France - SIREN 542089644


HYDRO BUILDING SYSTEMS Direction Juridique - BP 63709,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces d'assemblage, organes de mouvement et de fixation), pour portes, fenêtres et analogue ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.