Marque expirée - Marque en non vigueur

HARMOLINE
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1546881
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/08/2019

Présentation de la marque HARMOLINE

Déposée le 10 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HARMOLINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDRO BUILDING SYSTEMS domicilié(e) 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 221 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARMOLINE est expirée depuis le 10 août 2019.

HYDRO BUILDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : GE , OPTIMAL , NIRVal , CONTACT , CAP 2008 , TECHNAL ALUMINIER AGREE VERANDAS PORTES FENETRES , AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT , PROGRAMME MA , MX , SYSTEME T


HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société à Responsabilité Limitée - 270, rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 451221295


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448665 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150780 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448664 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2412953 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Chassis en PVC